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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS CENTRE AUVERGNE
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PROXIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROXIEL
SANDERS CENTRE AUVERGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4099316
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2024
PROXIEL de SANDERS CENTRE AUVERGNE

Présentation de la marque PROXIEL

Déposée le 19 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS CENTRE AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROXIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS CENTRE AUVERGNE domicilié(e) Avenue de la Gare - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 480 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PROXIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXIEL est expirée depuis le 19 juin 2024.

SANDERS CENTRE AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMALIMENT


SANDERS CENTRE AUVERGNE, Société par actions simplifiée - Avenue de la Gare - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 395480015


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 19 mai 2016 - Rejet partiel n°670139 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices.

Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène vétérinaire ; produits pour la.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; de produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides ; de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; de carburants, de vêtements.